Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPHY LE DAUPHIN BLANC
MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.) - entreprise régie par le code des assurances - (société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables)

Numéro de dépôt :
1634223
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque DELPHY LE DAUPHIN BLANC

Déposée le 27 novembre 1990 par MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.) - entreprise régie par le code des assurances - (société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELPHY LE DAUPHIN BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.) - entreprise régie par le code des assurances - (société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables), domicilié(e) CHABAN DE CHAURAY, 79036 NIORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque DELPHY LE DAUPHIN BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPHY LE DAUPHIN BLANC est expirée depuis le 27 novembre 2000.

MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.) - entreprise régie par le code des assurances - (société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables a également déposé les autres marques suivantes : EXTANCE , FICAV , CONVENANCE , BANQUE INTERNATIONALE DU SPORT , (Marque figurative) , PARTANCE , EXTANSE , (Marque figurative) , MAAF , BATIMANCE


MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (M.A.A.F.) - entreprise régie par le code des assurances - (société d'assurance à forme mutuelle à cotisations variables) - CHABAN DE CHAURAY, 79036 NIORT CEDEX - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

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