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Marques déposées par MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité
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HOSPITALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPITALINE
MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1755518
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque HOSPITALINE

Déposée le 17 décembre 1991 par MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOSPITALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité), domicilié(e) 13 Cours du Palais, 07000 PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité) - France.

La marque HOSPITALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITALINE est expirée depuis le 17 décembre 2001.

MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRE


MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité) - 13 Cours du Palais, 07000 PRIVAS - France


MUTUELLE ARPICA (Mutuelle régie par le code de la Mutualité) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Garantie hospitalière (indemnités journalières en cas d'hospitalisation).