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Marques déposées par la société MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE
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MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE
MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE

Numéro de dépôt :
94518686
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE

Déposée le 28 avril 1994 par la société MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE domicilié(e) 136 Avenue Docteur Donat, 06722 SAINT LAURENT DU VAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 620 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.T.T.S. - France.

La marque MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE est expirée depuis le 28 avril 2004.

MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S. , MUTUELLE ARNAULT TZANCK


MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE - 136 Avenue Docteur Donat, 06722 SAINT LAURENT DU VAR CEDEX - France - SIREN 782620744


M.A.T.T.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Service d'assurance maladie complémentaire, à savoir : prestations santé et prévoyance. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à but culturel, social ou éducatif.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.