Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE (organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité
/
MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S.
MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE (organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
94518684
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S.

Déposée le 28 avril 1994 par la société MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE (organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE (organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité domicilié(e) 136 Avenue Docteur Donat, 06722 SAINT LAURENT DU VAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 620 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.T.T.S. - France.

La marque MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE M.A.T.T.S. est expirée depuis le 28 avril 2004.

MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE (organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE ARNAULT TZANCK , MUTUELLE DE LA TRANSFUSION SANGUINE


MUTUELLE ARNAULT TZANCK DE LA TRANSFUSION SANGUINE (organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité) - 136 Avenue Docteur Donat, 06722 SAINT LAURENT DU VAR CEDEX - France - SIREN 782620744


M.A.T.T.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

"Service d'Assurance Maladie Complémentaire, à savoir Prestations Santé et Prévoyance" Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à but culturel, social ou éducatif

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.