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Marques déposées par le nom "Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

PRIMARELLA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRIMARELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259089
Date de dépôt: 20 novembre 2003
Date d'expiration: 20 novembre 2013

Classes: 36

AZURELLA

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
AZURELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259088
Date de dépôt: 20 novembre 2003

Classes: 00 36 36 44 44 45

PASTELIA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASTELIA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259087
Date de dépôt: 20 novembre 2003
Date d'expiration: 20 novembre 2013

Classes: 00 36 44

AQUARELLA

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUARELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt: 3259086
Date de dépôt: 20 novembre 2003

Classes: 36 36 45