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Marques déposées par la société MUTUELLE ALLIANCE SANTE Assurance relevant du code de la mutualité
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MAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS
MUTUELLE ALLIANCE SANTE Assurance relevant du code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3351423
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2015
MAS de MUTUELLE ALLIANCE SANTE Assurance relevant du code de la mutualité

Présentation de la marque MAS

Déposée le 7 avril 2005 par la société MUTUELLE ALLIANCE SANTE Assurance relevant du code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société MUTUELLE ALLIANCE SANTE Assurance relevant du code de la mutualité domicilié(e) 11, Boulevard Président BERTRAND,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 518 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS est expirée depuis le 7 avril 2015.


MUTUELLE ALLIANCE SANTE Assurance relevant du code de la mutualité - 11, Boulevard Président BERTRAND,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France - SIREN 444518492


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 2 août 2005 - retrait partiel n°416265 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Assurances, assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurance, produits d'assurances, produits d'épargne, assurances-vie, affaires monétaires ; affaires immobilières. Services médicaux et services vétérinaires ; art dentaire ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; consultation en matière de pharmacie ; services de massages ; services d'opticiens ; services hospitaliers ; services de santé ; physiothérapie ; maisons médicalisées, maisons de convalescence, dispensaires, hospices (maisons d'assistance) ; maisons de repos, sanatoriums.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.