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Marques déposées par la société MUTUELLE ADRET
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MUTUELLE ADRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE ADRET
MUTUELLE ADRET, Mutuelle Livre III du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3814804
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
MUTUELLE ADRET de MUTUELLE ADRET

Présentation de la marque MUTUELLE ADRET

Déposée le 14 mars 2011 par la société MUTUELLE ADRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE ADRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la société MUTUELLE ADRET domicilié(e) 44 rue COPERNIC BP 7716 - 75762 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 488 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE ADRET domicilié(e) 44 rue COPERNIC BP 7716 - 75762 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque MUTUELLE ADRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE ADRET est expirée depuis le 14 mars 2021.

MUTUELLE ADRET a également déposé les autres marques suivantes : ADRET MUTUELLE


MUTUELLE ADRET, Mutuelle Livre III du Code de la Mutualité - 44 rue COPERNIC BP 7716 - 75762 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 450488952


MUTUELLE ADRET - 44 rue COPERNIC BP 7716 - 75762 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.