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Marques déposées par la société MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde
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ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde, organisme de securite sociale

Numéro de dépôt :
3909353
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde

Présentation de la marque ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS

Déposée le 29 mars 2012 par la société MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde domicilié(e) 13 rue Ferrere - 33052 - BORDEAUX cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 159 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde, M. COMBES benoît domicilié(e) 13 rue Ferrere - 33052 - BORDEAUX cedex - France.

La marque ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS NUTRITION SANTE SENIORS est expirée depuis le 29 mars 2022.


MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde, organisme de securite sociale - 13 rue Ferrere - 33052 - BORDEAUX cedex - France - SIREN 332159896


MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Gironde, M. COMBES benoît - 13 rue Ferrere - 33052 - BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation).