Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRESS ASSISTANCE
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE – MSA Organisme de Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3332432
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/12/2014
STRESS ASSISTANCE de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L\'AISNE – MSA Organisme de Sécurité Sociale

Présentation de la marque STRESS ASSISTANCE

Déposée le 29 décembre 2004 par MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE – MSA Organisme de Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « STRESS ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE – MSA Organisme de Sécurité Sociale domicilié(e) 2 place du M. LECLERC,02008 LAON CEDEX 9 - 02008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE Service Communication domicilié(e) 2 place du M. LECLERC,02008 LAON CEDEX 9 - 02008 - France.

La marque STRESS ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRESS ASSISTANCE est expirée depuis le 29 décembre 2014.

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE – MSA Organisme de Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : VISA JEUNES


MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE – MSA Organisme de Sécurité Sociale - 2 place du M. LECLERC,02008 LAON CEDEX 9 - 02008 - France


MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE L'AISNE Service Communication - 2 place du M. LECLERC,02008 LAON CEDEX 9 - 02008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Assistance médicale.