OPTIMUT SANTE
Présentation de la marque OPTIMUT SANTE
Déposée le 30 mars 1993 par Mutualité Sociale Agricole 17 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « OPTIMUT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OPTIMUT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMUT SANTE est expirée depuis le 30 mars 2003.
Mutualité Sociale Agricole 17 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20