MUTUALITE FRANCAISE-YONNE Union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité
Numéro de dépôt :
3308745
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
Présentation de la marque TOUINI
Déposée le 11 août 2004 par MUTUALITE FRANCAISE-YONNE Union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est MUTUALITE FRANCAISE-YONNE Union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 9 rue Dampierre, 89000 AUXERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge LANGE, MUTUALITE FRANCAISE-YONNE domicilié(e) 9 rue Dampierre, 89000 AUXERRE - France.
La marque TOUINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308745.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUINI est expirée depuis le 11 août 2014.
MUTUALITE FRANCAISE-YONNE Union de mutuelles régie par le Code de la Mutualité - 9 rue Dampierre, 89000 AUXERRE - France
Monsieur Serge LANGE, MUTUALITE FRANCAISE-YONNE - 9 rue Dampierre, 89000 AUXERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537843 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15
• lunettes optique. • produits de l'imprimerie. • publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, affiches). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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