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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE
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LE BALUCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BALUCHON
MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE, Régie par le Code de la Mutualité – Société de personnes à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3829601
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
LE BALUCHON de MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE

Présentation de la marque LE BALUCHON

Déposée le 6 mai 2011 par la société MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BALUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE domicilié(e) 29 avenue Boucicaut, BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE domicilié(e) 29 avenue Boucicaut, BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque LE BALUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALUCHON est expirée depuis le 6 mai 2021.

MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : IA. TECH - INNOVATION, AUTONOMIE - TECHNOLOGIE , AIDELIAN , PROXI-DOM MUTUALITE FRANCAISE , LE BALUCHON ALZHEIMER , BALUCHON ALZHEIMER , P'tit Home , C a p L i b e r t é , CANID'HOME , BALUCHON , ATESIA ENTREPRISE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE


MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE, Régie par le Code de la Mutualité – Société de personnes à but non lucratif - 29 avenue Boucicaut, BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France


MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE - 29 avenue Boucicaut, BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services médicaux.