Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANID'HOME
MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE, MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3811248
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
CANID\'HOME de MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE

Présentation de la marque CANID'HOME

Déposée le 2 mars 2011 par MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANID'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE, MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 29 AVENUE BOUCICAUT BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE domicilié(e) 29 AVENUE BOUCICAUT BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque CANID'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANID'HOME est expirée depuis le 2 mars 2021.

MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : IA. TECH - INNOVATION, AUTONOMIE - TECHNOLOGIE , LE BALUCHON ALZHEIMER , BALUCHON ALZHEIMER , P'tit Home , C a p L i b e r t é , BALUCHON , LE BALUCHON , ATESIA ENTREPRISE DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE


MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE, MUTUELLE REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 29 AVENUE BOUCICAUT BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France


MUTUALITE FRANCAISE SAONE ET LOIRE - 29 AVENUE BOUCICAUT BP 50189 - 71105 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; dressage d'animaux ;

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.