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Marques déposées par la société Mutualité Française Normandie SSAM
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Glaces de la Haizerie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Glaces de la Haizerie
Mutualité Française Normandie SSAM, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4378723
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
Glaces de la Haizerie de Mutualité Française Normandie SSAM

Présentation de la marque Glaces de la Haizerie

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la société Mutualité Française Normandie SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Glaces de la Haizerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la société Mutualité Française Normandie SSAM domicilié(e) 16 Avenue du 6 juin - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 994 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BURNOUF domicilié(e) 16 avenue du 6 juin - 14000 - CAEN - France.

La marque Glaces de la Haizerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Glaces de la Haizerie arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.


Mutualité Française Normandie SSAM, Mutuelle - 16 Avenue du 6 juin - 14000 - CAEN - France - SIREN 794994277


M. Sébastien BURNOUF - 16 avenue du 6 juin - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.