Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE ISERE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité
/
e-poms
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-poms
MUTUALITE FRANCAISE ISERE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3624897
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2019
e-poms de MUTUALITE FRANCAISE ISERE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque e-poms

Déposée le 26 janvier 2009 par la société MUTUALITE FRANCAISE ISERE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « e-poms »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE ISERE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 5 rue Vauban,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 595 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-poms est expirée depuis le 26 janvier 2019.


MUTUALITE FRANCAISE ISERE Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 5 rue Vauban,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 775595846


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520245 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Services d'exploitation d'un portail Internet permettant des échanges entre médecins, personnel médical et hospitalier, en particulier pour échanger, obtenir des informations dans les domaines médicaux et sociaux.