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Marques déposées par MUTUALITE FRANCAISE DU CALVADOS Organisme régi par le Code de la Mutualité
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OPTIC PASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIC PASS
MUTUALITE FRANCAISE DU CALVADOS Organisme régi par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3423212
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
OPTIC PASS de MUTUALITE FRANCAISE DU CALVADOS Organisme régi par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque OPTIC PASS

Déposée le 11 avril 2006 par MUTUALITE FRANCAISE DU CALVADOS Organisme régi par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIC PASS »

Le déposant est MUTUALITE FRANCAISE DU CALVADOS Organisme régi par le Code de la Mutualité domicilié(e) 16 Avenue du Six Juin,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093,14078 CAEN CEDEX 05 - 14078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIC PASS est expirée depuis le 11 avril 2016.


MUTUALITE FRANCAISE DU CALVADOS Organisme régi par le Code de la Mutualité - 16 Avenue du Six Juin,14000 CAEN - 14000 - France


Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093,14078 CAEN CEDEX 05 - 14078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Articles de lunetterie à l'exclusion des appareils et instruments d'optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, lentilles de contact. Services d'opticiens.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.