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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE
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â ateliers plaisirs et bien-être
Marque expirée - Marque en non vigueur

â ateliers plaisirs et bien-être
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3533914
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
â ateliers plaisirs et bien-être de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque â ateliers plaisirs et bien-être

Déposée le 25 octobre 2007 par la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « â ateliers plaisirs et bien-être »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 67 RUE DES CRAS,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE DOUBS domicilié(e) 67 RUE DES CRAS,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque â ateliers plaisirs et bien-être est expirée depuis le 25 octobre 2017.


MUTUALITE FRANCAISE DOUBS REGI PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 67 RUE DES CRAS,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 775571276


MUTUALITE FRANCAISE DOUBS - 67 RUE DES CRAS,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 10 avril 2008 - retrait partiel n°472089 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Services de restauration (alimentation), pour personnes âgées, handicapées, ou dépendantes de tierces personnes, rendus à domicile ou en établissement hospitalier ; hébergement temporaire, à savoir accueil et hébergement en maison de retraite ou en établissement hospitalier de personnes âgées ; handicapées, ou dépendantes de tierces personnes ; services de bars, pour personnes âgées, handicapées ou dépendantes de tierces personnes, rendus à domicile ou en établissement hospitalier ; service de traiteurs, pour personnes âgées, handicapées, ou dépendantes de tierces personnes, rendus à domicile ou en ablissement hospitalier ; réservation de logements temporaires aménagés pour personnes âgées ; handicapées ou dépendantes de tierces personnes ; crèches d'enfants ; à savoir service de garderie d'enfants en maison de retraite ou en établissement hospitalier ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.