Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTEZ-VOUS BIEN !
Mutualité Française de Lot-et-Garonne Union de mutuelles régie par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3171868
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2012
SPORTEZ-VOUS BIEN ! de Mutualité Française de Lot-et-Garonne Union de mutuelles régie par le code de la Mutualité

Présentation de la marque SPORTEZ-VOUS BIEN !

Déposée le 25 juin 2002 par Mutualité Française de Lot-et-Garonne Union de mutuelles régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTEZ-VOUS BIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est Mutualité Française de Lot-et-Garonne Union de mutuelles régie par le code de la Mutualité domicilié(e) 17 rue Grande Horloge, BP 86,47003 Agen cedex - 47003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges MASSON Mutualité Française de Lot-et- Garonne domicilié(e) 17 rue Grande Horloge, BP 86,47003 Agen cedex - 47003 - France.

La marque SPORTEZ-VOUS BIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTEZ-VOUS BIEN ! est expirée depuis le 25 juin 2012.

Mutualité Française de Lot-et-Garonne Union de mutuelles régie par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LA RONDE DES ROLLERS


Mutualité Française de Lot-et-Garonne Union de mutuelles régie par le code de la Mutualité - 17 rue Grande Horloge, BP 86,47003 Agen cedex - 47003 - France


Monsieur Georges MASSON Mutualité Française de Lot-et- Garonne - 17 rue Grande Horloge, BP 86,47003 Agen cedex - 47003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Produits de l'imprimerie Publicité Activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.