Marque enregistrée - Marque en vigueur

Diabolus
Mutualité Française de la Réunion – SSAM, Unions de mutuelles

Numéro de dépôt :
4211969
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2025
Diabolus de Mutualité Française de la Réunion – SSAM

Présentation de la marque Diabolus

Déposée le 23 septembre 2015 par la société Mutualité Française de la Réunion – SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Diabolus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société Mutualité Française de la Réunion – SSAM domicilié(e) 14 Boulevard Doret, BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 459 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française de la Réunion – SSAM, M. RIVIERE Didier domicilié(e) 14 Boulevard Doret, BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France.

La marque Diabolus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diabolus arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

Mutualité Française de la Réunion – SSAM a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE DU NET , UNIVERSITE SOLIDAIRE


Mutualité Française de la Réunion – SSAM, Unions de mutuelles - 14 Boulevard Doret, BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France - SIREN 443459615


Mutualité Française de la Réunion – SSAM, M. RIVIERE Didier - 14 Boulevard Doret, BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Mise à disposition d'informations dans le domaine du diabète.