Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité
/
LE JARDIN DES FAMILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES FAMILLES
MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3497811
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
LE JARDIN DES FAMILLES de MUTUALITE FRANCAISE COTE-D\'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque LE JARDIN DES FAMILLES

Déposée le 26 avril 2007 par la société MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DES FAMILLES »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 16 Bd de Sévigné, BP 649,21017 DIJON - 21017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE domicilié(e) 16 Bd de Sévigné, BP 649,21017 DIJON - 21017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES FAMILLES est expirée depuis le 26 avril 2017.

MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : NEOVIA , FORMUT , ATOME MUTUALITE FRANÇAISE COTE-D'OR-YONNE LES SERVICES MUTUALISTES A DOMICILE , FORMUT L'ESPACE FORMATION


MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE Union inter-départementale régie par le Code de la Mutualité - 16 Bd de Sévigné, BP 649,21017 DIJON - 21017 - France - SIREN 775567761


MUTUALITE FRANCAISE COTE-D'OR – YONNE - 16 Bd de Sévigné, BP 649,21017 DIJON - 21017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Crèches d'enfants.