Les Rives de l'Orne

MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, Union territoriale de Livre III régie par le code de la Mutualité

Présentation de la marque Les Rives de l'Orne

Déposée le 18 juin 2012 par la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Rives de l'Orne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS domicilié(e) 16 avenue du 6 Juin - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 561 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, Mme LAPORTE CAVILLON Anne domicilié(e) 16 avenue du 6 Juin - 14000 - CAEN - France.

La marque Les Rives de l'Orne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rives de l'Orne est expirée depuis le 18 juin 2022.

MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin d'Elsa , LES COQUELICOTS , la source