Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS
/
LES COQUELICOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COQUELICOTS
MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, MUTUELLE, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS

Numéro de dépôt :
3979759
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
LES COQUELICOTS de MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS

Présentation de la marque LES COQUELICOTS

Déposée le 30 janvier 2013 par la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES COQUELICOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS domicilié(e) 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 561 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, M. BOURBON MARC, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS domicilié(e) 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France.

La marque LES COQUELICOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUELICOTS est expirée depuis le 30 janvier 2023.

MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : Les Rives de l'Orne , Le jardin d'Elsa , la source


MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, MUTUELLE, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS - 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France - SIREN 775561210


MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, M. BOURBON MARC, MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS - 16 AVENUE DU 6 JUIN - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Maisons de retraite pour personnes âgées.