Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les'tit z'abeilles
Numéro de dépôt :
3286479
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque Les'tit z'abeilles
Déposée le 19 avril 2004 par la société MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS Régie par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Les'tit z'abeilles »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419517 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22