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Marques déposées par la société Mutualité Française Bourguignonne – SSAM
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VILL'AGE BLEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VILL'AGE BLEU
Mutualité Française Bourguignonne – SSAM, Régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3491179
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2027
VILL\'AGE BLEU de Mutualité Française Bourguignonne – SSAM

Présentation de la marque VILL'AGE BLEU

Déposée le 26 mars 2007 par la société Mutualité Française Bourguignonne – SSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILL'AGE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la société Mutualité Française Bourguignonne – SSAM domicilié(e) 16 BOULEVARD de Sévigné, 51749 - 21017 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Bourguignonne – SSAM, M. MARTIN Michel domicilié(e) 16 BOULEVARD de Sévigné, 51749 - 21017 - DIJON - France.

La marque VILL'AGE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILL'AGE BLEU arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.


Mutualité Française Bourguignonne – SSAM, Régie par le Code de la Mutualité - 16 BOULEVARD de Sévigné, 51749 - 21017 - DIJON - France - SIREN 775567761


Mutualité Française Bourguignonne – SSAM, M. MARTIN Michel - 16 BOULEVARD de Sévigné, 51749 - 21017 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640914 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-02-20

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