Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mutualité Française Bourgogne
/
CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR
Mutualité Française Bourgogne, Mutuelle Livre I – Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4055959
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2023
CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR de Mutualité Française Bourgogne

Présentation de la marque CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR

Déposée le 16 décembre 2013 par la société Mutualité Française Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société Mutualité Française Bourgogne domicilié(e) Immeuble Horus, 14 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 412 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Bourgogne, M. GARDIN Guillaume domicilié(e) Immeuble Horus, 14 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France.

La marque CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMEI CONSEIL MEDICAL EN ENVIRONNEMENT INTERIEUR est expirée depuis le 16 décembre 2023.

Mutualité Française Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : VIE AFFECTIVE ET SEXELLE & HANDICAP


Mutualité Française Bourgogne, Mutuelle Livre I – Code de la Mutualité - Immeuble Horus, 14 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France - SIREN 325412930


Mutualité Française Bourgogne, M. GARDIN Guillaume - Immeuble Horus, 14 rue Jean Giono - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services médicaux.