Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN'N SHOP
MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE, Mutuelle

Numéro de dépôt :
4018793
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/07/2023
CLEAN\'N SHOP de MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE

Présentation de la marque CLEAN'N SHOP

Déposée le 10 juillet 2013 par la société MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CLEAN'N SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE domicilié(e) 67 Rue des Ponts de Cé - 49028 - ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque CLEAN'N SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN'N SHOP est expirée depuis le 10 juillet 2023.

MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE a également déposé les autres marques suivantes : CENTICH CENTRE D EXPERTISE NATIONALE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION POUR L AUTONOMIE , LENA LOGEMENT EVOLUTIF POUR UNE NOUVELLE AUTONOMIE , Un Habitat facile à vivre , TECHNICOTHEQUE PLATE FORME D ACCESSIBILITE AUX AIDES TECHNIQUES POUR L AUTONOMIE


MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE, Mutuelle - 67 Rue des Ponts de Cé - 49028 - ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 775609621


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Machines d'aspiration d'air, aspirateurs à poussière, installations pour l'aspiration des poussières pour le nettoyage, dégraisseuses, appareils de lavage, installations de lavage pour chariots et véhicules, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression.

Appareils de distribution d'eau, de distribution de produits nettoyant et/ou désinfectant ; appareils de séchage, de désinfection ; appareils de réparation de véhicules, de chariots à provision, de chariots de manutention ; installations sanitaires.

Services de lavage, de nettoyage, d'entretien, de désinfection de réparation de véhicules ; services de lavage, de nettoyage, d'entretien, de désinfection, de réparation de chariots destinés au transport de produits, de chariots à provision, de chariots de manutention.