Marque expirée - Marque en non vigueur

unisson
MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3385729
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/10/2015
unisson de MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque unisson

Déposée le 13 octobre 2005 par la société MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « unisson »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 7, AVENUE GUSTAVE V,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 353 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOEL DERRIVES MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES domicilié(e) 7, AVENUE GUSTAVE V,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque unisson est expirée depuis le 13 octobre 2015.

MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : Conférence Dialogue Santé Solidarité , Pause-midi Dialogue Santé Solidarité , Entendre la vie c'est s'entendre avec la vie


MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 7, AVENUE GUSTAVE V,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 411353507


M. JOEL DERRIVES MUTUALITE FRANCAISE ALPES MARITIMES - 7, AVENUE GUSTAVE V,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Services de santé.