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Marques déposées par MUTUALITE DU CALVADOS
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OPTIC LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIC LAND
MUTUALITE DU CALVADOS, Organisme régi par le code de la Mutualité, SIRET 77556121000219

Numéro de dépôt :
3145523
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
05/02/2012
OPTIC LAND de MUTUALITE DU CALVADOS

Présentation de la marque OPTIC LAND

Déposée le 5 février 2002 par MUTUALITE DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « OPTIC LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est MUTUALITE DU CALVADOS, Organisme régi par le code de la Mutualité, SIRET 77556121000219 domicilié(e) 16 Avenue du 6 Juin,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Du Calvados domicilié(e) 16 Avenue du 6 Juin,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque OPTIC LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIC LAND est expirée depuis le 5 février 2012.

MUTUALITE DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : LUNET & CO


MUTUALITE DU CALVADOS, Organisme régi par le code de la Mutualité, SIRET 77556121000219 - 16 Avenue du 6 Juin,14000 CAEN - 14000 - France


Mutualité Du Calvados - 16 Avenue du 6 Juin,14000 CAEN - 14000 - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373647 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils et instruments optiques. Articles de lunetterie. Montures de lunettes. Verres optiques. Etuis pour lunette. Lunettes solaires. Lentilles de contact. Service d'opticien.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.