" LUMIERES D'AUTOMNE " RESIDENCE MUTUALISTE POUR PERSONNES AGEES

MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité)

Présentation de la marque " LUMIERES D'AUTOMNE " RESIDENCE MUTUALISTE POUR PERSONNES AGEES

Déposée le 25 mars 1999 par la société MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LUMIERES D'AUTOMNE " RESIDENCE MUTUALISTE POUR PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité domicilié(e) 60-68, Rue Carnot, 86005 POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 874 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne CAILLAUD MUTUALITE DE LA VIENNE - France.

La marque " LUMIERES D'AUTOMNE " RESIDENCE MUTUALISTE POUR PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LUMIERES D'AUTOMNE " RESIDENCE MUTUALISTE POUR PERSONNES AGEES est expirée depuis le 25 mars 2009.

MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES D'AUTOMNE