Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIERES D'AUTOMNE
MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
99822335
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque LUMIERES D'AUTOMNE

Déposée le 28 octobre 1999 par la société MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUMIERES D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la société MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité domicilié(e) 60-68, Rue Carnot, 86005 POITIERS Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 874 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne CAILLAUD MUTUALITE DE LA VIENNE - France.

La marque LUMIERES D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERES D'AUTOMNE est expirée depuis le 28 octobre 2009.

MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : " LUMIERES D'AUTOMNE " RESIDENCE MUTUALISTE POUR PERSONNES AGEES


MUTUALITE DE LA VIENNE (Code de la Mutualité) - 60-68, Rue Carnot, 86005 POITIERS Cédex - France - SIREN 330874389


Madame Anne CAILLAUD MUTUALITE DE LA VIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

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