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Marques déposées par la société Mutualité de la Réunion
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MUTA Sport
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTA Sport
Mutualité de la Réunion, Union soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité Régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3674339
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
MUTA Sport de Mutualité de la Réunion

Présentation de la marque MUTA Sport

Déposée le 4 septembre 2009 par la société Mutualité de la Réunion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTA Sport »

Le déposant est la société Mutualité de la Réunion domicilié(e) 14 Boulevard Doret BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 073 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité de la Réunion domicilié(e) 14 Boulevard Doret BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTA Sport est expirée depuis le 4 septembre 2019.

Mutualité de la Réunion a également déposé les autres marques suivantes : Pompes Funèbres MUTA , MUTA Santé Online , adn974.com , MUTA Forme , Mutualité de la Réunion , Phoenix Obsèques, un geste d'amour pour ceux qui restent , MUTA ASSURANCE , MUTA Voyages , MUTA Santé Sport , Muta Santé


Mutualité de la Réunion, Union soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité Régie par le Code de la Mutualité - 14 Boulevard Doret BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France - SIREN 321073470


Mutualité de la Réunion - 14 Boulevard Doret BP 340 - 97467 - SAINT-DENIS Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Activités sportives et culturelles.