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Marques déposées par l'association loi 1901 MUTUALITE DE LA LOIRErégie par le Code de la Mutualité
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BIEN SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN SUR
MUTUALITE DE LA LOIRE (Association loi de 1901) régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
1569172
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque BIEN SUR

Déposée le 5 décembre 1989 par l'association loi 1901 MUTUALITE DE LA LOIRErégie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIEN SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MUTUALITE DE LA LOIRErégie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 10 rue Elisée Reclus, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque BIEN SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN SUR est expirée depuis le 5 décembre 1999.

MUTUALITE DE LA LOIRErégie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : POUR ETRE...BIEN POUR ETRE...SUR ...BIEN SUR , J'ARRIVE , LAM


MUTUALITE DE LA LOIRE (Association loi de 1901) régie par le Code de la Mutualité - 10 rue Elisée Reclus, 42000 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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