Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTECLAIR
MUTUALITE DE L'ANJOU (Union départementale de Mutuelles)

Numéro de dépôt :
98764442
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque MONTECLAIR

Déposée le 10 décembre 1998 par MUTUALITE DE L'ANJOU (Union départementale de Mutuelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est MUTUALITE DE L'ANJOU (Union départementale de Mutuelles), domicilié(e) 67, rue des Ponts-de-Cé, 49028 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque MONTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTECLAIR est expirée depuis le 10 décembre 2008.


MUTUALITE DE L'ANJOU (Union départementale de Mutuelles) - 67, rue des Ponts-de-Cé, 49028 ANGERS CEDEX 01 - France


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels ; supports de données magnétiques ; ordinateurs. Appareils et instruments optiques ; verres de contact ; verres correcteurs ; lentilles optiques ; article de lunetterie ; lunettes ; alidades à lunettes ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; instruments à lunettes. Appareils et instruments médicaux ; tableau d'acuité visuelle ; appareils pour le diagnostique à usage médical ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; yeux artificiels. Services d'élaboration de logiciels, de reconstitution de bases de données, notamment dans le domaine de la santé ; mise à jour de logiciel ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; travaux d'ingénieurs ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Services d'opticiens. Services de santé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.