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Marques déposées par MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE
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PRISMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISMA
MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
93470484
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque PRISMA

Déposée le 28 mai 1993 par MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRISMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE, domicilié(e) 27, rue Claude Pouillet, 25041 BESANCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE A L'ATTENTION DE GUY ROLLAND - France.

La marque PRISMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA est expirée depuis le 28 mai 2003.


MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE - 27, rue Claude Pouillet, 25041 BESANCON CEDEX - France


MUTUALITE DE FRANCHE-COMTE A L'ATTENTION DE GUY ROLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

. Mutuelle maladie . Produits d'épargne . Produits de prévoyance . Produits de retraite . Produits d'assurances . Produits financiers . Conseil en gestion de patrimoine . Prévoyance collective . Epargne salariale