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Marques déposées par MUTTER JEAN PIERRE
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LE TOULOUSAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOULOUSAIN
MUTTER JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
96615856
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2016

Présentation de la marque LE TOULOUSAIN

Déposée le 12 mars 1996 par MUTTER JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOULOUSAIN »

Le déposant est MUTTER JEAN PIERRE domicilié(e) Luna Park de la Fouse, Boite No 30,83580 GASSIN (dossier no 2309683) - 83580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTTER Jean Pierre domicilié(e) Luna Park de la Fouse,83580 GASSIN (dossier no 2309683) - 83580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TOULOUSAIN est expirée depuis le 12 mars 2016.


MUTTER JEAN PIERRE - Luna Park de la Fouse, Boite No 30,83580 GASSIN (dossier no 2309683) - 83580 - France


MUTTER Jean Pierre - Luna Park de la Fouse,83580 GASSIN (dossier no 2309683) - 83580 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309683 - Publication au BOPI 2006-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement d'adresse n°613729 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Couteaux pliants Couteaux de table Fourchettes Cuillères grandes et petites