Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NIOULARGUE
Mutter Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95598344
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque LE NIOULARGUE

Déposée le 15 novembre 1995 par Mutter Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE NIOULARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est Mutter Jean-Pierre, domicilié(e) Luna-Park de La Foux, 83580 Gassin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre Mutter - France.

La marque LE NIOULARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NIOULARGUE est expirée depuis le 15 novembre 2005.

Mutter Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE MEDITERRANEE , LE TOULOUSAIN


Mutter Jean-Pierre - Luna-Park de La Foux, 83580 Gassin - France


Mr Jean-Pierre Mutter - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Couteaux pliants Couteaux de table Fourchettes Cuillères grandes et petites