Mutuelle Santé Énergies

Mutieg, Régie selon le Code de la Mutualité société mutualiste

Présentation de la marque Mutuelle Santé Énergies

Déposée le 22 septembre 2016 par la société Mutieg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mutuelle Santé Énergies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société Mutieg domicilié(e) 45 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 049 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutieg domicilié(e) 45 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque Mutuelle Santé Énergies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutuelle Santé Énergies arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

Mutieg a également déposé les autres marques suivantes : MUTIEG R ASSOCIATION , Énergies Santé , Énergie Santé , Santé Énergie , La Mutuelle de l'Énergie , Mutuelle de l'Énergie , Votre famille est la nôtre , MUTIEG , MUTIEG A ASSOCIATION , Mutuelle Santé Énergie