Marque enregistrée - Marque en vigueur

Énergies Santé
Mutieg, Régie selon le Code de la Mutualité société mutualiste

Numéro de dépôt :
4301387
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2026
Énergies Santé de Mutieg

Présentation de la marque Énergies Santé

Déposée le 22 septembre 2016 par la société Mutieg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Énergies Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société Mutieg domicilié(e) 45 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 049 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutieg domicilié(e) 45 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque Énergies Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Énergies Santé arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

Mutieg a également déposé les autres marques suivantes : MUTIEG R ASSOCIATION , Mutuelle Santé Énergies , Énergie Santé , Santé Énergie , La Mutuelle de l'Énergie , Mutuelle de l'Énergie , Votre famille est la nôtre , MUTIEG , MUTIEG A ASSOCIATION , Mutuelle Santé Énergie


Mutieg, Régie selon le Code de la Mutualité société mutualiste - 45 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 419049499


Mutieg - 45 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Assurances ; services de caisses de prévoyance ;

Services médicaux.