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Marques déposées par MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française
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MUTUELLE SECTION HOSPITALIERE MUTI
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUELLE SECTION HOSPITALIERE MUTI
MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française

Numéro de dépôt :
3458801
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
MUTUELLE SECTION HOSPITALIERE MUTI de MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française

Présentation de la marque MUTUELLE SECTION HOSPITALIERE MUTI

Déposée le 23 octobre 2006 par MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE SECTION HOSPITALIERE MUTI »

Le déposant est MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française domicilié(e) 12 AVENUE DU 6 JUIN,14028 CAEN CEDEX 4 - 14028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTI MUTUELLE INTERGROUPE domicilié(e) 12 AVENUE DU 6 JUIN,14028 CAEN CEDEX 4 - 14028 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SECTION HOSPITALIERE MUTI est expirée depuis le 23 octobre 2016.

MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française a également déposé les autres marques suivantes : accompagnateur de vie(s)


MUTI MUTUELLE INTERGROUPE Mutuelle a un but non lucratif mais régie par le code de la Mutualité Française - 12 AVENUE DU 6 JUIN,14028 CAEN CEDEX 4 - 14028 - France


MUTI MUTUELLE INTERGROUPE - 12 AVENUE DU 6 JUIN,14028 CAEN CEDEX 4 - 14028 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Assurances ; caisses de prévoyance ;

Service de santé.