Déposée le 18 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTHEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTHEC domicilié(e) Groupes Moto-pompes Zone artisanale, 50310 MONTEBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 652 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAUROUARD Daniel Société MUTHEC - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642588.
C'est une marque en couleurs, figurative, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 2006.
MUTHEC a également déposé les autres marques suivantes : MUTHEC
MUTHEC SARL - Groupes Moto-pompes Zone artisanale, 50310 MONTEBOURG - France - SIREN 337652309
Monsieur MAUROUARD Daniel Société MUTHEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Groupes de pompes (machines) pour irrigation machines-outils. Moteurs autres que pour véhicules terrestres. Accouplements et organes autres que pour les véhicules terrestres. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Appareil d'éclairage. Appareil de ventilation. Appareil de distribution d'eau. Distribution d'eau, d'électricité.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
