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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MUTEX
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Passeport 83
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Passeport 83
MUTEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3377839
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025
Passeport 83 de MUTEX

Présentation de la marque Passeport 83

Déposée le 29 août 2005 par la Société Anonyme (SA) MUTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUTEX domicilié(e) 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 219 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTEX, M. SEDRO Alexis domicilié(e) 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France.

La marque Passeport 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Passeport 83 arrivera à expiration en date du 29 août 2025.

MUTEX a également déposé les autres marques suivantes : UNION NATIONALE DE LA PREVOYANCE DE LA MUTUALITE FRANCAISE , MUTEX CAPITAL ACCIDENT , AMALIA+ , EQUATION , EQUATION+ , MUTEX ET VOUS , MUTEX UNION , MUTEX COLLECTIVES , MutObsèques , Passeport PEE


MUTEX, Société Anonyme - 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France - SIREN 529219040


MUTEX, M. SEDRO Alexis - 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574289 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 6 août 2015 n°2594695 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-06

Assurances.