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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MUTEX
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Complément Sérénité
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Complément Sérénité
MUTEX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3274150
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2024
Complément Sérénité de MUTEX

Présentation de la marque Complément Sérénité

Déposée le 11 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MUTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Complément Sérénité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUTEX domicilié(e) 125 Avenue de Paris - 92327 - CHATILLON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 219 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SEDRO Alexis, MUTEX, Département Juridique domicilié(e) 125 Avenue de Paris - 92327 - CHATILLON cedex - France.

La marque Complément Sérénité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Complément Sérénité est expirée depuis le 11 février 2024.

MUTEX a également déposé les autres marques suivantes : UNION NATIONALE DE LA PREVOYANCE DE LA MUTUALITE FRANCAISE , MUTEX CAPITAL ACCIDENT , AMALIA+ , EQUATION , EQUATION+ , MUTEX ET VOUS , MUTEX UNION , MUTEX COLLECTIVES , MutObsèques , Passeport PEE


MUTEX, Société anonyme - 125 Avenue de Paris - 92327 - CHATILLON cedex - France - SIREN 529219040


M. SEDRO Alexis, MUTEX, Département Juridique - 125 Avenue de Paris - 92327 - CHATILLON cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574289 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2551009 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Assurances.