Déposée le 19 décembre 1997 par l'association loi 1901 MUTEX ASSOCIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « MUTEX »
Le déposant est l'association loi 1901 MUTEX ASSOCIATION domicilié(e) 4 Rue Marengo,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2353698) - 42334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 511 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges CYTRON Association MUTEX domicilié(e) 4 Rue Marengo,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2353698) - 42334 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTEX est expirée depuis le 19 décembre 2017.
MUTEX ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : LES FOLIES TEXTILES
ASSOCIATION MUTEX ASSOCIATION - 4 Rue Marengo,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2353698) - 42334 - France - SIREN 423511112
M. Georges CYTRON Association MUTEX - 4 Rue Marengo,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2353698) - 42334 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468338 - Publication au BOPI 2008-02-06
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353698 - Publication au BOPI 2007-10-19
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile Fils à usage textile Couvertures de lit et linge de table ; tissus à usage textile Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Télécommunications Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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