Déposée le 4 août 2014 par MUTEAUD Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Atelier de l'Arsenal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est MUTEAUD Gérard domicilié(e) 20 Boulevard de la Bastille, PARIS (75012) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHEPEAU, LUMEAU & Associés, Maître Xavier CHEPEAU, Avocats à la Cour domicilié(e) 148, cours du Médoc - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque Atelier de l'Arsenal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier de l'Arsenal est expirée depuis le 4 août 2024.
MUTEAUD Gérard - 20 Boulevard de la Bastille, PARIS (75012) - France
SCP CHEPEAU, LUMEAU & Associés, Maître Xavier CHEPEAU, Avocats à la Cour - 148, cours du Médoc - 33300 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Produits de l'imprimerie, magazines, périodiques ou revues.
Services de revues de presse.
Agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, communications radiophoniques, émissions radiophoniques ou télévisées.
Publication et rédaction d'éditoriaux, magazines, périodiques ou revues, services de reporters, reportages photographiques, formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, publication électronique de livres et périodiques en ligne.
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