MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur
Présentation de la marque MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur
Déposée le 9 juillet 2002 par MUTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur est expirée depuis le 9 juillet 2012.
MUTAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33