Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur
MUTAC -

Numéro de dépôt :
3173993
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2012
MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur de MUTAC

Présentation de la marque MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur

Déposée le 9 juillet 2002 par MUTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est MUTAC - domicilié(e) 4 rue du Professeur Emile Forgue,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTAC domicilié(e) 4 rue du Professeur Emile Forgue,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur est expirée depuis le 9 juillet 2012.

MUTAC a également déposé les autres marques suivantes : MUTAC MUTAC Mutuelle de Prévoyance, d'Assistance et Conventions Obsèques , ADAGIO , TRANQUILLITÉ OBSÈQUES


MUTAC - - 4 rue du Professeur Emile Forgue,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


MUTAC - 4 rue du Professeur Emile Forgue,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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