Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUTAC LA MUTUELLE PREVOYANCE OBSEQUES
MUTAC, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3789064
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2030
MUTAC LA MUTUELLE PREVOYANCE OBSEQUES de MUTAC

Présentation de la marque MUTAC LA MUTUELLE PREVOYANCE OBSEQUES

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par la société MUTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUTAC LA MUTUELLE PREVOYANCE OBSEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société MUTAC domicilié(e) 771 avenue Alfred Sauvy, Immeuble Le Corollys, 34170 PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 198 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque MUTAC LA MUTUELLE PREVOYANCE OBSEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTAC LA MUTUELLE PREVOYANCE OBSEQUES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2030.

MUTAC a également déposé les autres marques suivantes : MUTAC MUTAC Mutuelle de Prévoyance, d'Assistance et Conventions Obsèques , ADAGIO , MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL , MUTACCORD , TRANQUILLITÉ OBSÈQUES , MUTAC , MUTAC LIBROBSEQUES , MUTAC AVENIR SOLIDAIRE , MUTAC EPARGNE OBSEQUES


MUTAC, Mutuelle - 771 avenue Alfred Sauvy, Immeuble Le Corollys, 34170 PEROLS - France - SIREN 339198939


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 7 juin 2019 - Changement d'adresse n°758422 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2020 n°2753037 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; services de caisses de prévoyance, services de mutuelles. Services de caisses de paiement de retraites, services de caisses de prévoyance, assurance-décès invalidité ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure ;

Services de pompes funèbres. Services de crémation et d'inhumation.