Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MUTAC (Mutuelle des Crématistes
/
MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC INDEPENDANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC INDEPENDANCE
MUTAC (Mutuelle des Crématistes, régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
96654201
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC INDEPENDANCE

Déposée le 2 décembre 1996 par la société MUTAC (Mutuelle des Crématistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société MUTAC (Mutuelle des Crématistes domicilié(e) 4 rue du Professeur Emile Forgue, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 198 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTAC - France.

La marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC INDEPENDANCE est expirée depuis le 2 décembre 2006.

MUTAC (Mutuelle des Crématistes a également déposé les autres marques suivantes : MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC ASSISTANCE , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE , MUTACCORD , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCES ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC HOSPITALISATION , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC ASSISTANCE FUNERAIRE , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE , MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE


MUTAC (Mutuelle des Crématistes, régie par le Code de la Mutualité) - 4 rue du Professeur Emile Forgue, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 339198039


MUTAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Caisse de prévoyance