MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCES ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC HOSPITALISATION
Présentation de la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCES ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC HOSPITALISATION
Déposée le 2 décembre 1996 par la société MUTAC (Mutuelle des Crématistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCES ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC HOSPITALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCES ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC HOSPITALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654200.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCES ET L'ASSISTANCE CREMATISTE MUTAC HOSPITALISATION est expirée depuis le 2 décembre 2006.
MUTAC (Mutuelle des Crématistes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02