MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE
Présentation de la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE
Déposée le 15 mars 1996 par la société MUTAC (Mutuelle des Crématistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616358.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LA PREVOYANCE ET L'ASSISTANCE CREMATISTE est expirée depuis le 15 mars 2006.
MUTAC (Mutuelle des Crématistes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17