MUTAC MUTAC - Mutuelle des Crématistes LA Prevoyance et l'Assistance accessible à tous MUTAC hospitalisation

MUTAC - Mutuelle des Crématistes (régie par le Code de la Mutualité)

Présentation de la marque MUTAC MUTAC - Mutuelle des Crématistes LA Prevoyance et l'Assistance accessible à tous MUTAC hospitalisation

Déposée le 19 février 1998 par la société MUTAC - Mutuelle des Crématistes (régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAC MUTAC - Mutuelle des Crématistes LA Prevoyance et l'Assistance accessible à tous MUTAC hospitalisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société MUTAC - Mutuelle des Crématistes (régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 4 rue du Professeur Emile Forgue, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 198 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTAC - France.

La marque MUTAC MUTAC - Mutuelle des Crématistes LA Prevoyance et l'Assistance accessible à tous MUTAC hospitalisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTAC - Mutuelle des Crématistes LA Prevoyance et l'Assistance accessible à tous MUTAC hospitalisation est expirée depuis le 19 février 2008.

MUTAC - Mutuelle des Crématistes (régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MUTAC - MUTAC - Mutuelle des Crématistes MUTACCORD - CONCERTO RHAPSODIE SYMPHONIE